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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAST PyroTECHNIE - SCOP
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APAST Pyrotechnie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAST Pyrotechnie
APAST PyroTECHNIE - SCOP SARL

Numéro de dépôt :
3208241
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2013
APAST Pyrotechnie de APAST PyroTECHNIE - SCOP

Présentation de la marque APAST Pyrotechnie

Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAST PyroTECHNIE - SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « APAST Pyrotechnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APAST PyroTECHNIE - SCOP domicilié(e) 32 rue de l'ALLIANCE,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 395 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAST - PyroTECHNIE SAINT-LEGER DANIEL domicilié(e) 32 rue de L'ALLIANCE,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

La marque APAST Pyrotechnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAST Pyrotechnie est expirée depuis le 6 février 2013.

APAST PyroTECHNIE - SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PYROZONE


APAST PyroTECHNIE - SCOP SARL - 32 rue de l'ALLIANCE,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 440395887


APAST - PyroTECHNIE SAINT-LEGER DANIEL - 32 rue de L'ALLIANCE,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

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